Les Lumières de la Seine

Conditions Générales d'Utilisation

1. Accord

En accédant et en utilisant le site web des Lumières de la Seine (ci-après dénommé "le Site"), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées "CGU") et de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce Site.

Les Lumières de la Seine se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment et sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du Site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

Ces CGU constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et Les Lumières de la Seine, une société enregistrée en France sous le numéro SIRET 123 456 789 00010, dont le siège social est situé au 25 rue du Cardinal Lemoine, 75005 Paris, France.

2. Utilisation du Site

Le Site est mis à disposition pour vous fournir des informations sur Les Lumières de la Seine, ses cours, ses instructeurs et ses services. Vous pouvez utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à ces CGU.

Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site de manière à :

Les Lumières de la Seine se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site si vous ne respectez pas ces CGU.

Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, les images, les vidéos et les logos, sont la propriété exclusive des Lumières de la Seine ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les marques. Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer ou modifier ces contenus sans l'autorisation écrite préalable des Lumières de la Seine.

3. Responsabilité

Le Site est fourni "tel quel" et "selon disponibilité". Les Lumières de la Seine ne garantit pas que le Site sera exempt d'erreurs, de virus ou d'autres éléments nuisibles. Les Lumières de la Seine ne garantit pas non plus que le Site sera accessible sans interruption.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Les Lumières de la Seine ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, perte de données ou interruption d'activité.

Vous êtes seul responsable de l'utilisation que vous faites du Site et des conséquences de cette utilisation. Vous vous engagez à indemniser et à dégager Les Lumières de la Seine de toute responsabilité en cas de réclamation, de dommage ou de perte résultant de votre violation de ces CGU ou de votre utilisation du Site.

Les Lumières de la Seine ne saurait être tenue responsable du contenu des sites web tiers vers lesquels le Site peut renvoyer. L'accès à ces sites web se fait à vos propres risques.

Les informations relatives aux cours, aux instructeurs et aux autres services proposés par Les Lumières de la Seine sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Il est de votre responsabilité de vérifier l'exactitude et la pertinence de ces informations avant de prendre toute décision.

4. Résiliation

Les Lumières de la Seine peut résilier votre accès au Site à tout moment et sans préavis si vous violez ces CGU ou si elle estime, à sa seule discrétion, que votre comportement est préjudiciable au Site ou à ses utilisateurs.

Vous pouvez résilier votre utilisation du Site à tout moment en cessant d'y accéder. La résiliation de votre utilisation du Site n'affecte pas les droits et obligations des parties qui ont couru jusqu'à la date de la résiliation.

En cas de résiliation, toutes les dispositions de ces CGU qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation, telles que les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, à la responsabilité et à l'indemnisation, resteront en vigueur.

Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à [email protected] ou par téléphone au 01 42 71 00 01 (Service Juridique).

Dernière mise à jour : 15 Octobre 2024

Directeur de la Publication : Jean-Luc Picard, Directeur Général des Lumières de la Seine.

Hébergeur du site web : OVHcloud, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Numéro de déclaration CNIL : 2123456

Les présentes conditions sont régies par le droit franäais. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Nous vous remercions de votre attention et vous souhaitons une excellente navigation sur notre site.